REGLEMENT INTERIEUR

I/ Organisation et fonctionnement de l’école :

Horaires de l’école :
les lundis, mardis, jeudis et vendredis, 8h45-12h00 13h45-16h30

Pour un bon fonctionnement de l’école, il est demandé aux familles de respecter scrupuleusement les horaires.
Le service de surveillance est assuré par les enseignants 10 minutes avant l’entrée en classe. Il s’arrête dès la sortie des classes. En conséquence les parents devront impérativement reprendre leur(s) enfants(s) dès la fin des classes ou prévenir l’équipe enseignante s’il(s) rentre(ent) seul(s).

Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents avant les heures d’ouverture de l’école ( hormis ceux de la garderie).
Dispositions particulières pour les classes de sections maternelles : Les enfants doivent être remis à la personne responsable (ATSEM ou enseignant). Ils sont repris par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux, par écrit, et présentée par eux aux enseignantes.

Surveillance : La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée. Le service d’accueil et de récréations est réparti entre les maîtres.

Modalités particulières de scolarisation : Il existe différents dispositifs qui permettent à tous les enfants d’être scolarisés au sein de l’école et de répondre à leurs besoins éducatifs particuliers. Les enfants atteints de troubles de la santé devront bénéficier d’un projet d’accueil individualisé (PAI) qui sera rédigé par le médecin scolaire. Les élèves en situation de handicap auront un projet personnel de scolarisation (PPS). C’est un dispositif relevant de la M.D.P.H.
Pour les élèves en difficulté scolaire, 2 types d’aides pourront être apportées : Un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) pourra être mis en place pour des élèves qui risqueraient de ne pas maîtriser certaines connaissances et compétences attendues à la fin d’un cycle d’enseignement. Enfin, un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) pourra être proposé pour tous les élèves qui présenteraient des difficultés scolaires durables en raison d’un trouble des apprentissages.

II/ Fréquentation et obligation scolaire :

L’obligation d’instruction dès 3 ans entraîne une obligation d’assiduité durant les horaires de classe. Pour les élèves de petite section, un aménagement du temps de scolarisation peut être mis en place sur demande de la famille de l’enfant.
Les absences sont consignées chaque demi- journée dans un registre spécial. Toute absence doit être justifiée avec production, le cas échéant, d’un certificat médical. Il convient de prévenir le plus rapidement possible (par téléphone) les enseignantes de l’absence de son enfant.
Un dossier consignant les absences, leur durée et leurs motifs, sera constitué pour chaque élève non assidu. Il pourra être transmis à l’inspecteur d’académie si l’assiduité de l’élève n’est pas rétablie.
Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par la directrice, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

III/ Usage des locaux, sécurité, accident :

L’ensemble des locaux scolaires est confié à la directrice responsable de la sécurité des personnes et des biens. Hors périodes scolaires ils pourront être utilisés par le maire sous sa responsabilité après avis du conseil d’école. Dans ce cas une convention devra être signée entre le maire, la directrice et l’organisateur des activités.
L’entrée dans l’école et ses annexes pendant le temps scolaire est interdite à toute personne étrangère au service. Les locaux sont fermés.
L’activation du plan Vigipirate peut imposer un contrôle spécifique de l’accès à l’école.

Des exercices de sécurités ont lieu conformément à la réglementation en vigueur pendant l’année scolaire. La commission de sécurité vérifie les extincteurs ainsi que la conformité des locaux en matière de sécurité et d’incendie

Il est interdit d’apporter à l’école tout objet dangereux ou susceptible d’occasionner des blessures (couteau, pétard, cutter mais aussi tout accessoire contenant des piles. (ex : les bonnets de Noël clignotants ; ils contiennent des piles qui peuvent être ingérées par les plus petits.)

Récréation : L’école fournit des jeux adaptés pour jouer en récréation. Les billes de grande taille sont interdites pour raison de sécurité. Les consoles et jeux portables sont également interdits.
Le jeu au pied est proscrit par le règlement de cour excepté dans la cour élémentaire haute et par roulement suivant un planning affiché

Soins et urgences : La pharmacie de l’école est pourvue de matériel et de produit d’urgence pour les soins des plaies légères. Une trousse de premier secours est constituée pour les déplacements à l’extérieur.
En cas de malaise grave ou d’accident, les parents seront immédiatement informés. Il sera fait appel au SAMU (téléphone : 15 ou 112 pour les portables) pour évacuer l’enfant selon les modalités définies par le médecin régulateur.

Santé/Hygiène :Les enfants se présentent à l’école dans un état de propreté convenable.
La propagation des poux est à prévenir par une vérification régulière de la chevelure des enfants et, si besoin, un traitement de la tête, des vêtements, de la literie et des mobiliers ( fauteuils, canapé, siège auto) pendant une semaine.
Les maladies contagieuses doivent être signalées. Tout enfant malade ne pourra être gardé à l’école. Les familles sont averties et sont priées de venir chercher leur enfant malade.
Les confiseries et les collations sont interdites à l’école.

Interdiction de fumer ET de vapoter : Il est interdit de fumer et de vapoter à l’école que ce soit dans les lieux couverts et non couverts pendant la durée de fréquentation des élèves. L’interdiction s’étend à l’intérieur des transports collectifs.

Internet : L’école met à disposition des élèves l’usage des réseaux, de l’Internet et des services multimédias de l’école. Leur utilisation doit s’effectuer dans le respect de la Charte d’usage des réseaux, de l’Internet et des services multimédias de l’école mis en annexe au règlement intérieur.
L’école et l’équipe pédagogique se doivent de protéger les élèves en les préparant, en les conseillant, en les assistant dans leur utilisation de l’Internet et des réseaux numériques.

IV/ Droits et obligations des membres de la communauté éducative :

La communauté éducative rassemble, à l’école, les élèves et tous ceux qui , dans l’école ou en relation avec elle, participent à l’accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de l’école, les parents d’élèves, les personnels de la communes et les élus.

Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l’action de l’école, respecter le pluralisme des opinions et les principes de laïcité et neutralité. Ils doivent, en outre faire preuve d’une totale discrétion sur toutes les informations auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l’école.

Au sein de l’école, chacun est tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

Les élèves
Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant.
Ils doivent respecter les règles de vie élaborées au sein de chaque classe. Les manquements à ces règles, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves, des maîtres et du personnel intercommunal donneront lieu à des réprimandes ou à des punitions de nature différente en fonction de l’âge de l’élève qui seront portées à la connaissance des familles. Le recours à ces mesures doit avoir une visée éducative, ce qui suppose une adaptation à chaque situation.

Les élèves doivent être habillés avec des tenues pratiques adaptées à la vie à l’école. Les chaussures devront avoir une lanière au talon. Les vêtements susceptibles d’être retirés (gilet, manteau, ballerines.....) doivent être marqués au nom de l’enfant.

Les enfants sont changés en cas de besoin. Les vêtements alors prêtés doivent être rendus lavés dès que possible.

Le port ou la détention d’objets de valeur sont déconseillés. L’école ne pourra être tenue responsable de la perte ou de la dégradation d’objets personnels. (Nous attirons votre attention sur certaines activités présentant un risque de pertes de bijoux comme la natation, les activités et sorties extra scolaires)

Les livres, documents, matériels de l’école doivent être respectés par les élèves et leurs familles. Il sera demandé aux familles de remplacer le matériel de l’école détérioré lors de leur utilisation ou emprunt.

L’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite. Seuls, les usages pédagogiques des outils numériques, lorsqu’ils sont encadrés par un membre de communauté éducative et menés à des fins éducatives, sont autorisés. Ils contribuent à l’accompagnement de chaque enfant vers une utilisation responsable et critique des outils numériques.
En cas d’indiscipline ou de comportement dangereux pour lui-même ou pour les autres, un élève pourra être sorti d’un cours avec un accueil temporaire dans une autre classe.

Les enseignants

Les enseignants s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
Les enseignants doivent être à l’écoute des parents et répondre à leurs demandes d’informations sur les acquis et le comportement scolaire de leur enfant. lls doivent être, en toutes occasions, garants du respect des principes fondamentaux du service public d’éducation et porteurs des valeurs de l’Ecole.

Les parents d’élèves

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils sont partenaires permanents de l’école. Le droit à l’information et la participation à la vie scolaire doivent être assurés. Ces droits impliquent des devoirs de tolérance, de neutralité et de respect d’autrui. Le dialogue avec les enseignantes devra avoir lieu dans le respect des compétences et des responsabilités de chacun.
Les parents sont les garants du respect de l’obligation d’assiduité pour leurs enfants. Ils doivent respecter et faire respecter les horaires de l’école.